Réglementation aéronautique
Dernière mise à jour : 13/10/2025
Objectifs de la formation
- Présenter l'architecture du monde de l'aéronautique et de la réglementation française, européenne et mondiale qui régit son activité.
- Faire le lien entre la réglementation et son impact sur la conception
- Donner les étapes importantes des processus de certification
Public visé
Personnel oeuvrant dans un organisme aéronautique
Toute personne intéressée par l'aspect réglementaire de l'aéronautique
Prérequis
Description
Jour 1
Institutions et organisations aéronautiques
La formation aéronautique
Les associations d'entreprises internationales
Les organisations commerciales
Les syndicat patronaux
Les assurances aéronautiques
La réglementation européenne
Jour 2
Les organismes de conception
Les organismes de production
La certification dans le cadre réglementaire européen
Les certificats FAA
Les accords bilatéraux
Les CS
Modalités pédagogiques
Alternance d'apports théoriques et d'exposés interactifs,
Approche interactive, jeux de rôle, études de cas, débriefing en groupe,
Partage d'expériences entre participants,
Analyses de cas généraux ou spécifiques à l'entreprise (communication au préalable),
Les moyens permettant de suivre l'exécution de la formation et d'en apprécier les résultats.
Moyens et supports pédagogiques
Modalités d'évaluation et de suivi
Devoir sur table
Mémoire de stage
Compétences acquises à l'issue de la formation
- Je sais décrire l’architecture des institutions et organisations aéronautiques (françaises, européennes et mondiales) et leur rôle respectif.
- Je sais expliquer les liens entre la réglementation aéronautique et son impact sur la conception, la production et la certification des aéronefs.
- Je sais identifier les étapes clés des processus de certification dans le cadre réglementaire.
- Je sais reconnaître les accords bilatéraux et les normes de certification applicables dans le secteur aéronautique.
- Je sais situer le rôle des assurances, des syndicats patronaux et des associations d’entreprises dans le paysage réglementaire aéronautique.